Doubs Plaisirs
6 Route de Morteau
25210 Le Barboux
Tél. : 0609405219
info@doubsplaisirs.com
Siret : 884089556600019
Rappel de nos conditions générales de vente
www.doubsplaisirs.com est une boutique en lingerie sexy, cosmétiques et accessoires pour
adultes destiné aux particuliers. Tout ordre est ferme et définitif et comporte l’acceptation des
présentes conditions.
Le champ d’application des conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le
biais du site Internet www.doubsplaisirs.com .
Doubs Plaisirs se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes
conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les
conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Les commandes
Doubs Plaisirs se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande sans préavis. Les
produits restent la propriété de Doubs plaisirs jusqu’au règlement intégral de la facture.
La disponibilité des articles
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des
stocks disponibles. Nous ne pouvons en conséquence vous en garantir la livraison si le nombre
d’articles commandés est supérieur au nombre d’articles en stock.
Les prix
Les prix indiqués en euro sont réputés avec taxes, hors frais de port, au départ de Le Barboux. Ils
sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base
en vigueur à l’enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes
sont facturées et payables en euro uniquement. Pour toute livraison extérieure à la France
Métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Ainsi que pour toute commande inférieure à 150€ HT facturés est frais de port de 10€ pour la
suisse seront appliques.
Pour toute commande inférieure à 150€ TTC facturés, des frais de transport de 8€ TTC seront
appliqués.
Le franco de port et d’emballage est consenti pour toute commande à destination de la France
métropolitaine, égale ou supérieure à 150€ TTC facturés.
Les frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d’emballage ainsi que
les coûts d’affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d’une partie fixe et d’une partie
variable selon le poids du colis. Seuls, la zone géographique et le mode d’expédition choisi par
vous-même en font varier le montant.
Retour des articles
Les retours ne sont pas acceptés dans le cadre de commandes passées par des particuliers. Le
seul et unique cas où nous pouvons prévoir un retour de produit est lorsque celui-ci présente un
défaut de fabrication. Nous ne ferons aucun échange, remboursement ou reprise en dehors de
ce cas.
Transport
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de manquement ou
d’avarie, il appartient au réceptionnaire d’émettre les réserves d’usage en notifiant sur le
récépissé de transport le nombre des produits manquants ou défectueux et de nous en adresser
une copie dans les deux jours ouvrés afin de préserver nos droits de litige.
Attention, selon l’article 105 du code de Commerce la mention “sous réserve de contrôle” n’a
aucune valeur juridique. Tous nos colis sont vérifiés au départ : il appartient au destinataire de les
contrôler à réception, y compris de vérifier le bon état du cerclage et de la bande adhésive.
Le matériel reçu défectueux ou les erreurs d’expédition doivent nous être signalés dans les 72
heures après réception de la marchandise. Passé ce délai, la marchandise ne sera ni reprise ni
échangée.
Le paiement
Mode de paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garantie et de sécurité.
- Pour les cartes bancaires, vous devrez indiquer le numéro de votre carte, ainsi que sa date de
validité, directement dans la zone prévue à cet effet. - PayPal sur son application mise à disposition pour cet effet.
Défaut de paiement
Doubs Plaisirs, boutique de lingerie sexy, se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison
ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou
partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours
d’administration.
Conditions d’escompte
La société Doubs Plaisirs n’accepte pas le paiement à l’escompte. Elle ne consent donc pas de
réduction pour des paiements anticipés.
La livraison
Que vous commandiez de France ou en suisse, nous vous livrons à domicile. Le délai de
livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d’acheminement. Le délai
moyen est de 24h/48h pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Doubs
plaisirs ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.
Transfert de propriété et transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet
paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes
les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Acceptation de l’acheteur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréées et
acceptées par l’acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et
renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, ses propres conditions
générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions de vente. Les
présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
Conditions de livraison
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact disponible
sur www.doubsplaisirs.com ou à l’adresse info@doubsplaisirs.com